Éditeur du site
Le site assokit.fr est édité par RBPS, structure française basée à Évry.
- Forme juridique : en cours d'immatriculation en France
- Siège social : Évry, France
- Email : contact@assokit.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de RBPS.
Hébergement
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- O2Switch
- Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
- France
- Site : o2switch.fr
Propriété intellectuelle
Assokit — sa conception, son architecture, son code source, ses interfaces, ses textes, ses bases de données et son identité visuelle — est la propriété exclusive de Raphaël Badr Pujol-Siwane, qui en est l'auteur et le titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle, y compris les droits attachés à l'innovation qu'il porte.
Le code source est protégé au titre du droit d'auteur, les logiciels figurant parmi les œuvres de l'esprit énumérées à l'article L112-2 (13°) du Code de la propriété intellectuelle. Cette protection naît de la création elle-même, sans formalité de dépôt.
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Marque
« Assokit » est une marque déposée auprès de l'Institut national de la propriété industrielle.
- Numéro national : 26 5259962
- Date de dépôt : 20 mai 2026
- Office : INPI (92)
- Titulaire : Raphaël Badr Pujol-Siwane
Le logo et l'identité visuelle d'Assokit sont protégés au même titre. Toute reproduction ou usage de la marque, de sa dénomination ou de son logo sans autorisation engage la responsabilité de son auteur au sens de l'article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
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Droit applicable
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Contact
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